3. ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du site, l'éditeur ne saurait être tenu responsable.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site (incluant, sans s'y limiter, la structure globale, la charte graphique, les textes, les logos, les photographies, ainsi que les designs, textures, reliefs, prototypes, échantillons et innovations tridimensionnelles développés par le studio) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Les créations de surfaces textiles (telles que Mendi, Peigne, Lorea ou toute autre œuvre présentée) sont des créations originales protégées au titre du droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, imitation ou contrefaçon de tout ou partie des éléments du site ou des concepts de design textile qui y sont exposés, quel que soit le moyen, le procédé ou le support utilisé (y compris la reproduction physique ou industrielle des textures), est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable et explicite de Claire Jouanchicot.

Toute exploitation non autorisée du site, de ses visuels ou des créations artistiques et artisanales de MANA Surfaces sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et systématiquement poursuivie devant les tribunaux compétents, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. COLLECTE DES DONNÉES (RGPD)

Le site assure à l'utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

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